UNIVERSITÉ LAVAL

Département des Sciences du Bois et de la Forêt

«La tenure de la forêt québécoise»

par le

Professeur Gilles Lemieux

décembre 1996

publié par le

Groupe de Coordination sur les Bois Raméaux

Département des Sciences du Bois et de la Forêt

Faculté de Foresterie et de Géomatique

UNIVRSITÉ LAVAL

Québec G1K 7P4

QUÉBEC

Canada

LA TENURE DE LA FORÊT QUÉBÉCOISE

par

Gilles Lemieux

Professeur au Département des Sciences du Bois et de la Forêt

Université Laval

La possession de l'espace a été de tous temps la base de l'organisation de du développement de toutes les sociétés, fussent-elles humaines animales ou végétales. Les société humaines sont caractérisées avant tout par la possession de la terre. Toutes les sociétés où la terre n'appartient pas à celui qui la met en valeur, sont en désarroi social politique économique voire même moral et physique. Toutes les sociétés occidentales qui ont résistée au temps et aux tempêtes sociales ont préservé ce droit essentiel à la propriété privée de la terre qui nourrit les hommes.

L'arrivée de l'aire industrielle nous annonce un "collectivisme" bien particulier dès le XIXe siècle. Le fractionnement des possibilités de fabrication et de communication la disponibilité de grands capitaux et l'arrivées de grandes innovations techniques nous ont imposé de "nouvelles disciplines à nos libertés fondamentales". C'est à partir de cette duperie des mots que nous nous sommes mis collectivement à rogner nos propres libertés dans le grand creuset de la LIBERTÉ de l'ÉGALITÉ et de la FRATERNITÉ. Le seul endroit où la terre appartient à celui qui la cultive demeure toujours l'agriculture dans nos pays occidentaux. Toutefois là encore, on a vu dès l'apparition du machinisme agricole, la tentation très forte d'utiliser le capital sol en garantie contre l'achat à terme des nouvelles "bénédictions" de l'industrie. Malgré tous la terre appartient toujours à celui qui la cultive parce que les grands et les petits seigneurs ont toujours compris qu'ils étaient à la fois trop lâches et trop méconnaissants pour en tirer leur pitance.

La forêt québécoise.

La terre québécoise a aussi ses particularités au chapitre de la possession du sol. Bien que le domaine agricole soit tout à fait conforme au modèle occidental, voire même plus que parfait à certains égards, il en va tout autrement du domaine forestier. La terre forestière est en plein désarroi avec un domaine publique inculte et inhabité mais surexploité de plus de 85% de toutes les terres disponibles. Le domaine privé étant morcelé de par son mode de tenue agricole inadapté a une véritable production forestière. C'est le monde à l'envers: la forêt privée étant conçue sur le modèle agricole et rural propre aux XVIIIe et au XIXe siècles, alors que la forêt publique est inhabitée à faible rendement et considérée comme une usine à bois dont on peut escompter à l'avance la production. C'est avec étonnement qu'il faut bien nous rendre compte que tous les financiers du monde considèrent les ressources provenant de milieu naturels uniquement comme source de capitaux. Cette réalité est d'autant plus frappantes que malgré la surexploitation d'une ressource et qu'elle se raréfie, son prix n'augmente pas selon les lois du marché. Cette remarque vaut pour la forêt l'agriculture, la pêche et les mines, la forêt étant de loin le secteur le plus pauvre, mis à part en temps de catastrophe où le réalisme prend sa place.

Le Québec ne fait pas exception à la règle, sauf que les terres à vocation forestière couvrent la majorité de sa superficie productive au sud du 50e parallèle soin en gros tout ce qui est au sud de la rivière Rupert et du lac Mistassini et sont propriété d'État où encore de grandes sociétés papetières. Plusieurs semblent penser que lorsqu'une région forestière devient propriété d'une grande société forestière, celle-ci est automatiquement bien gérée et qu'on en tire le maximum. Rien n'est plus faut malgré quelques exceptions. En fait, le règne des compagnies qui s'installe à nouveau sur le Québec est une aberration économique sans nom qui n'a de comparable que le Tiers-Monde, en particulier l'Amérique Latine. Ceci est largement du à la structure économique établie dans la seconde moitié de XIXe siècle dans le cadre de l'industrialisation sauvage basée largement sur la disponibilité de la ressource et de la main d'oeuvre. Toute la distribution des terres effectuée il y a près de deux siècles et qui s'est poursuivie jusqu'au début du nôtre dans les pays colonisés par la Grande-Bretagne, ont développé une structure industrielle analogue en ce qui regarde le secteur forestier. Toutes les provinces canadiennes voire même les USA perçoivent les terres forestières comme des "mines" de matière première exploitées par une main-d'oeuvre industrielle sans aucun attachement à la terre mais plutôt itinérante comme les grandes tribus africaines ou les troupeaux de bisons. Les premières résistent toujours, mais les seconds sont devenus objet de collection dans quelques parcs ou réserves. La mécanisation de la récolte a presque réussie à faire de même avec les forestiers, sylviculteurs, paysans tout en réduisant les petits propriétaires qui sont les plus productifs à la quasi mendicité. Nous en sommes à adorer le nirvana de l'absurde, l'État omniprésent et la grande industrie papetière omnipotente par capital et État interposés. Je pense que nous sommes allés aux confins de l'absurde et que nous ne pouvons que remettre de l'ordre dans ce monde médiéval, ou l'homme est soit assujetti, ou soit absent; ces deux phases sont en voie de passer au folklore.

Il n'est pas de mon propos de traiter de la main d'oeuvre ici, ce sujet fera l'objet d'une autre analyse, bien que tout ce qui touche la condition humaine n'est pas étrangère à la situation forestière québécoise, bien au contraire, sans l'intervention de l'homme, la forêt se porterait bien mieux, mais ne participerait pas à notre grande aventure collective. Je désire quand même souligner le fait que l'origine et l'abondance de notre main d'oeuvre d'origine rurale est à la base de toute l'industrie en forêt non seulement au Québec, mais également par tout le Canada. Le paradoxe réside dans le fait que le secteur qui génère le plus de capitaux soit celui qui est le plus sous-capitalisé tant au niveau de l'éducation que de l'appropriation par ceux qui en vivent directement. Pour comprendre le phénomène, il faut faire référence au passé en particulier à la période d'expansion de la colonisation britannique qui a coïncidé avec la révolution technique et industrielle du XIXe siècle dans un pays agricole exsangue et morcelé qui est le nôtre.

Le pays agro-forestier.

Volontairement ou non, nous avons tendance à considérer le territoire québécois sous l'angle de la seule propriété en utilisant les termes "privé" et "publique". Ici encore les mots nous dupent facilement en suggérant que lorsque la terre n'est pas propriété d'État elle est propriété d'individus qui l'exploite et en vivent à son meilleur. Rien n'est plus faut!. Il y a toutes les variantes possibles et impossibles, mais dans l'ensemble comme le souligne Léonard Otis dans son ouvrage "Une forêt pour vivre", on tire le maximum de sa forêt tout en augmentant son potentiel si on arrive à contrôler tous les facteurs à l'intérieur de notre propre sphère d'influence. En d'autre terme il estime que comme tout bon cultivateur, le sylviculteur doit rester à l'intérieur de ce qu'il contrôle à l'intérieur du cadre familial ou local. Tout devient ainsi basé sur la propriété, la responsabilité et finalement sur un mode de transmission de la propriété d'une génération à l'autre.

A l'époque de la France, la terre a été concédée par le roi à des seigneurs, c'est-à-dire que la France appliquait ici le modèle développé par les romains soit celui des villas auxquelles appartenaient les vilains transformés sous le moyen-âge en serf et censitaires, modèle qui avait fait le visage de la France et qui a éclaté vraiment à la révolution de 1789. Ce modèle "pyramidal" d'occupation de la terre marqua le développement du Québec rural par l'établissement des seigneuries possédant des droits véritables qui marquent encore beaucoup de terres dans le sud du Québec On peut estimer que le rachat de ces seigneuries et de leurs droits par l'État est presque terminé, si non tout à fait. Ici les grandes papetières sont entrées en compétition avec l'État en achetant certaines de ces seigneuries. C'est ainsi que les grandes sociétés sont entrées dans le jeux de la possession du sol. Ces terres, tout en étant privées, échappent aux contraintes de l'État mais tout comme celles de l'État, sont laissées à elles-mêmes, ne servant que de garanties bancaires pour couvrir les risques de la production et de la vente des produits de l'industrie. Ici encore nous sommes en face d'une autre duperie des mots et des actes. Alors que l'État et la grande industrie maintiennent au plus bas la productivité, la protection et la mise en valeur de la forêt pour des question de coûts, ils utilisent ces mêmes terres forestières comme "garanties bancaires" pour s'approprier des capitaux au moindre coût possible. Dans ces conditions ce qui frappe avant tout c'est la collusion "État-Industrie" pour écarter tout autre intervenant sérieux que seraient les propriétaires su sol responsables de l'approvisionnement de l'industrie de transformation.

Cette mainmise de la grande industrie sur le sol forestier québécois de par sa lourdeur, son inefficacité, son contrôle, tue à sa racine même, tous les efforts des gens de ce pays de se bâtir une forêt compétitive et productive tout comme nos compétiteurs suédois et finlandais. C'est une honte nationale à tous les points de vue. Ceci se manifeste surtout au niveau de la forêt la plus productive où l'agriculture est intimement liée à la forêt ce qu'il est maintenant convenue d'appeler la zone agro-forestière.

Comme cette zone n'a de reconnaissance de la part de l'État que comme région agricole, toute l'infrastructure est complètement biaisé en faveur d'une productivité agricole que tous les spécialistes reconnaissent comme non valable et où l'État ne vient récolter que des votes moyennant quelques "kopecks" et quelque centaines de mètres de routes goudronnées. Cette zone agro-forestière encore convenablement peuplée par des ruraux de culture de tradition et de vaillance est de loin la plus précieuse qui soit, mais en même temps la plus négligée.

Au nord cette zone agro-forestières est composée des régions du Témiscamingue et de certaines partie de l'Abitibi, de l'Outaouais, de la Gâtineau, des basses Laurentides depuis l'Outaouais jusqu'au pays de Charlevoix, ainsi que du Saguenay et du lac Saint-Jean. Au sud du Saint-Laurent, cette zone couvre toute l'Estrie depuis le sud de la région montréalaise en passant par la Beauce, celle des Appalaches, du Bas Saint-Laurent et de la Gaspésie. En gros, ces régions se situent au sud du 49e parallèle, où la diversité forestière est la plus grande, la population rurale forestière la plus abondante et où la presque totalité de l'industrie de transformation est concentrée .

Dans les faits c'est une pauvre zone agricole considérée comme n'ayant que peu de valeur, alors que c'est la plus riche des zones forestières que nous possédions. Voilà une autre duperie des mots et des faits politiques, abandonnés à l'histoire. La meilleure preuve de sa richesse réside dans la diversité de sa tenure. On trouve ici des grandes forêts domaniales de l'État de grandes forêts propriétés des grandes papetières, des parcs provinciaux et fédéraux, d'excellentes superficies agricoles rentables, de nombreuses de qualité moindre. C'est la zone acéricole par excellence . Du même souffle cette zone est peuplée de milliers de villages, dont plusieurs sont en voie de décrépitude par cette duperie qu'est la vocation agricole officielle.

Ce sont les géomètres de l'armée anglaise qui ont procédés à la mise sur pied du cadastre agricole actuel dès les débuts du XIXe siècle avec une structure qui nous est tout à fait particulière que sont les rangs simples ou doubles. Il faut bien comprendre que la division en lots de 90 acres de toutes les terres correspondait à peu près à la superficie minimale pour permettre à une famille de vivre dans des conditions moyennes. Ce mode de division de correspond en aucun point à l'exploitation forestière rentable et adapter à la production, la croissance et la conservation par des techniques sylvicoles. C'est ce poids "agricole" qui impose l'extrême fragmentation en petites unités de quelques dizaines d'hectares des propriétés forestières.

Cette fragmentation de la propriété forestière de la zone agro-forestière a amené l'État à proposé très "fortement" aux propriétaires de souscrire à des programmes "de prise en charge par l'État" par le biais de la remise de taxe, de subventions aux plantations, aux chemins d'accès, etc... tout ça avec l'aide de groupements dits forestiers, eux-mêmes issus d'une hybridation entre leur association professionnelle à visage syndical et l'État.

Le pays forestier.

Ce pays forestier dans la presque totalité de sa superficie se trouve au nord de la zone agro-forestière avec quelques inclusions cependant comme les grandes forêts domaniales de l'est et du sud du Québec. C'est la grande forêt coniférienne inhabitée mais riche de des fibres longues de l'épinette noire. C'est la forêt publique, celle qui est exploitée par et pour les grandes papetières

Cette forêt donne les produits qui sont la base de l'exportation et montre au marché l'évolution des prix de la matière première que sont les bois à pâte pour le "NEWSPRINT" tous les autres prix y étant inféodés. Il n'y a cependant pas de véritable couplage le prix de la matière finie et exportée et celui de la matière première. Dans tous les cas le prix payé pour la matière première est égal et souvent inférieur au prix de revient, l'État devant combler par divers artifices le manque à gagner si les producteurs privés gueulent avec assez de force. Cette façon de faire a presque vidé les campagnes et les régions agro-forestières lointaines. C'est la plus belle machine à exporter les capitaux qui soit, la machine à générer la pauvreté et à démolir, un pays toujours avec l'accord des victimes puisque la "société" n'offre rien d'autre. La pompe à matière première est commandée par les taux d'échanges du dollar canadien par rapport au dollar US; c'est un jeu très dangereux à la longue. On jeu à la roulette avec nos valeurs les plus importantes. L'histoire nous apprend que ce n'est pas un jeux à faire!

La domination de la ressource par le capital force l'État à être tout à fait complaisant avec la grande industrie qui de ce fait impose les règle du marché. Cette sensibilité de l'État au grand capital lui suggère à son tour d'imposer les règle du jeu technique et "scientifique" en réduisant les "petits" au silence par la voie des subventions et des réductions. Tout récemment c'est par le biais des plantations que les suggestions aux "petits" sont faites. Comptables et autres "seigneurs" de la finance ont déjà vendu la peu de l'ours et s'en disputent déjà les profits à venir.

Tout ce fatras bien organisé repose sur les prémices que si les prix des bois sont établis par le libre marché de la concurrence, ils seraient trop élevés et l'industrie s'effondrerait, comme me l'a déjà affirmer une haut dirigeant d'une de nos grandes sociétés forestière. Faut-il en déduire que nous donnons notre matière première pour maintenir la pauvreté ici....? Le modèle de développement forestier que nous avons maintenu durant plus d'un siècle et auquel nous semblions apporter quelques restrictions dans la décennie des années 70 est entrain de se remettre en place dans un obscurantisme implacable. Nous sommes à bâtir un système analogue à celui développer par l'URSS qu'elle se doit de démolir elle-même à cause de la grande pauvreté de ses citoyens et de l'absurdité du "réalisme" qui a présidé à une telle monstruosité.

Il y a beaucoup de notre comportement dans celui des soviétiques sauf que nous dépendons viscéralement de la forêt dans notre économie de marché. "Notre" philosophie, ou plutôt celle qui nous est imposée à cause de notre "laisser faire et laisser braire", repose uniquement sur la notion de peuplement, chaque individu végétal qui le compose n'ayant aucune valeur donc ne faisant l'objet d'aucune attention. Toute l'attention est portée sur la croissance exprimée me mètres cubes/hectare/année tous les autres critères de valeur y étant subordonné. Nous visons le maximum de volume sans égard à la qualité assurant le maintient au plus bas les prix à cause de la piètre qualité des grumes.

Les immenses volumes ainsi mis à la disposition de l'industrie de transformation qu'est celles des pâtes et papiers sont tels qu'ils établissent les prix planchers et plafonds pour toutes les autres catégories de bois. Ce qu'on oublie trop vite est la facilité avec laquelle l'État assoupli ses exigences avec l'industrie pour obtenir le maximum de "jobs" et maintenir les "compétitifs de la fibre transformée". Une telle structure industrielle basée sur le dialogue État-Industrie n'a de cesse de provoquer de la "casse régionale" toujours "pénibles" aux responsables politiques locaux. Ainsi, tous les "coûts imputables à la concurrence" sont automatiquement refilé à l'État, qui pour empêcher ses "pauvres" de crever; ce dernier "doit investir dans la ressource pleine d'avenir ". Comme l'État est toujours prévoyant, il a sa propre compagnie, REXFOR, qui sauve les blessés et les mourants, quelquefois ressuscite les morts. Tout ça pour ne récolter que moins de la moitié de la production réelle de la forêt tout en payant le tout à la moitié de sa valeur.

Conclusion

Dans les faits il n'existe pas de forêt privée véritable puisque les terres forestières possédées par les grandes sociétés forestières sont gérées dans la même optique et à la même échelle que celles de l'État. En fait ce sont des banques de capitaux au même titre que l'or et pour les mêmes fins, se protéger de l'inflation et servir de caution financières aux opérations courantes. Il n'existe pas de véritables propriétaires forestiers producteurs à une échelle humaine capables d'investir et de transmettre le capital en fructification, par l'intermédiaire de sa succession à ses descendants. Cette absence nous coûte 75% de la valeur de notre production forestière et surtout l'absence de capitaux pour l'amélioration de la ressource et l'innovation technique et industrielle. C'est ce que nous avons payé depuis plus d'un siècle à l'accumulation du grand capital international. Le temps est venu de rapatrier notre "butin", pour notre bien et celui de ceux qui nous entourent.